Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G CAPITOLE CARTON GROUPE GIEPAC
CAPITOLE CARTON S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98716515
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2008

Présentation de la marque G CAPITOLE CARTON GROUPE GIEPAC

Déposée le 3 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G CAPITOLE CARTON GROUPE GIEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPITOLE CARTON domicilié(e) 8 rue Jean PERRIN, 31106 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHINCHOLLE C. - France.

La marque G CAPITOLE CARTON GROUPE GIEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G CAPITOLE CARTON GROUPE GIEPAC est expirée depuis le 3 février 2008.

CAPITOLE CARTON a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOLE CARTON SAICA EMBALLAGE , ULTIMICRO , C. CAPITOLE CARTON


CAPITOLE CARTON S.A.R.L. - 8 rue Jean PERRIN, 31106 TOULOUSE - France


CABINET CHINCHOLLE C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Boîtes en carton, carton, carton ondulé, emballages en carton ondulé, cartonnage, enveloppes pour bouteilles en carton, emballages pliés en carton. Présentoirs en carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.